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Délibérations du conseil d'administration

Comme pour tout établissement public ou collectivité, les décisions prises par le conseil d'administration de l''ésam Caen/Cherbourg font l'objet de délibérations.
Vous trouverez ici les délibérations de l'ésam disponibles en téléchargement, classées par ordre chronologique.

les déliberations

 

 

Numéro et titre de la délibération
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CA du 21 décembre 2018
33-2018 Décision modificative n°3 du budget primitif 2018
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34-2018 Débat d'orientations budgétaires 2019
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35-2018 Autorisation d'engagement, de liquider et de mandater les DI
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CA du 16 novembre 2018
25-2018 Attribution d'une bourse de recherche / RADIAN
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26-2018 Droits d'inscription au doctorat RADIAN
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27-2018 Décision modificative n°2 du budget primitif 2018
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28-2018 Droits de tirage, d'impression, travaux annexes, photo, ...
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29-2018 Convention avec Cherbourg-en-Cotentin "Cité Jeune"
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30-2018 Convention "Atouts Normandie" / Région Normandie
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31-2018 Régie de recettes et d'avances site de Caen
lien délib.
32-2018 Régie de recettes et d'avances site de CHerbourg
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CA du 29 juin 2018
12-2018 Installation du CA
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13-2018 Election
lien délib.
14-2018 Pouvoirs
lien délib.
15-2018 Personnalités qualifiées CA
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16-2018 Membres comission d'appel d'offres
lien délib.
17-2018 Membres CT/CHSCT
lien délib.
18-2018 Décision modificative n°1 BP 2018
lien délib.
19-2018 Contribution asso étudiants
lien délib.
20-2018 Tarifs de vacation
lien délib.
21-2018 Barème de rémunération intervenants extérieurs
lien délib.
22-2018 Droitsd'inscription stage GP site de Caen
lien délib.
23-2018 Subvention CLAS Caen la mer 2018
lien délib.
24-2018 Document unique d'évaluation des risques professionnels
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CA du 13 avril 2018
09-2018 Convention Normandie université
lien délib.
10-2018 Exonération ateliers GP
lien délib.
11-2018 Contributions asso. partenaires
lien délib.

CA du 16 février 2018
01-2018 Compte administratif 2017
lien délib.
02-2018 Compte de gestion exercice 2017
lien délib.
03-2018 Affectation résultat exercice 2017
lien délib.
04-2018 Budget primitif 2018
lien délib.
05-2018 Régie d'avances site de Caen
lien délib.
06-2018 Régie d'avances site de Cherbourg
lien délib.
07-2018 Règlement des études
lien délib.
08-2018 Adhésion groupement de commandes
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CA du 21 décembre 2017
35-2017 Décision modificative n°2 du budget primitif 2017
lien délib.
36-2017 Autorisation d'engager, liquider et mandater
lien délib.
37-2017 Montant des arrhes inscription
lien délib.
38-2017 Régie de recettes et d'avances
lien délib.
39-2017 Régie de recettes et d'avances
lien délib.
40-2017 Mise en place RIFSEEP
lien délib.
41-2017 Organigramme
lien délib.
42-2017 Réglement intérieur des ateliers GP
lien délib.
43-2017 Création de poste / modif. tableau des effectifs
lien délib.
44-2017 Orientations budgétaires 2018
lien délib.

CA du 20 octobre 2017
29-2017 Barème de rémunération intervenants
lien délib.
30-2017 Production, mise en vente, diffusion ouvrage Z.Beloff
lien délib.
31-2017 Création de poste / Modification effectifs
lien délib.
32-2017 Décision modificative n°1 du budget primitif 2017
lien délib.
33-2017 Droits de tirage, impression, travaux annexes, photographie,...
lien délib.
34-2017 Convention MAD CU Caen la mer
lien délib.

CA du 16 juin 2017
20-2017 Barème de rémunération intervenants
lien délib.
21-2017 Contribution asso. étudiants
lien délib.
22-2017 Subvention CLAS
lien délib.
23-2017 Création de poste / Modification effectifs
lien délib.
24-2017 Offre formation sup. site de Cherbourg
lien délib.
25-2017 Ouverture option design mention éditions
lien délib.
26-2017 Status de l'école
lien délib.
27-2017 Bourse forfaitaire voyages d'études
lien délib.
28-2017 Droits de tirage, impression, travaux annexes, photographie,...
lien délib.

CA du 7 avril 2017
13-2017 Budget primitif
lien délib.
14-2017 Tarifs Grand public
lien délib.
15-2017 Mandat de titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles
lien délib.
16-2017 Contributions aux asso. partenaires
lien délib.
17-2017 Tarifs inscriptions
lien délib.
18-2017 Droits de tirage, d'impression, travaux annexes, ...
lien délib.
19-2017 Tarifs location des espaces
lien délib.

CA du 10 février 2017
01-2017 Installation CA
lien délib.
02-2017 Election Présidence Vice-présidence
lien délib.
03-2017 Pouvoirs Président Vice-présidente
lien délib.
04-2017 Désignation nouveaux membres CAO
lien délib.
05-2017 Désignation membres CT/CHSCT
lien délib.
06-2017 Autorisation engagements avant vote budget 2017
lien délib.
07-2017 Compte administratif 2016
lien délib.
08-2017 compte gestion 2016
lien délib.
09-2017 Affectation resultat exercice 2016
lien délib.
11-2017 Fusion options art com
lien délib.
12-2017 Approbation RI classe prepa
lien délib.

CA du 27 novembre 2016
31-2016 Décision modificative n°1 du BP 2016
lien délib.
32-2016 Engagement dans le dispositif de Service Civique / demmande d'agrément
lien délib.
33-2016 Recrutement du nouveau directeur de l'EPCC
lien délib.
34-2016 Instauration d'une gratification des stagiaires de l'ES
lien délib.
35-2016 Réduction de temps de travail d'un agent
lien délib.
36-2016 Production et mise en vente d'ouvrage / recherche
lien délib.
37-2016 Programme Erasmus+ / mobilité enseignement supérieur
lien délib.
38-2016 Tarifs de vacation
lien délib.

CA du 7 juillet 2016
18-2016 Rupture anticipee de contrat du directeur
lien délib.
19-2016 Interim direction V2
lien délib.
20-2016 classe preparatoire entree 2016/2017
lien délib.
21-2016 reconduction bareme intervenants juil2016 /juil2017
lien délib.
22-2016 tarifs consommables 2016-2017
lien délib.
23-2016 adhesion APPEA
lien délib.
24-2016 modification tableau effectifs 2016
lien délib.
25-2016 Régie avances Caen
lien délib.
26-2016 Régie avances Cherbourg
lien délib.
27-2016 Régie recettes avances site de Caen
lien délib.
28-2016 Régie recettes avances site de Cherbourg
lien délib.
29-2016 Adhésion groupement commandes informatiques
lien délib.

CA du 4 avril 2016
09-2016 Budget primitif 2016
lien délib.
10-2016 Droits d'inscription 2016/2017
lien délib.
11-2016 Tarifs des cours grand public
lien délib.
12-2016 Contributions aux associations partenaires
lien délib.
13-2016 Subvention au CLAS de Caen la mer 2016
lien délib.
14-2016 Règles compte épargne-temps
lien délib.
15-2016 Fixation de l'indemnité de l'agent comptable
lien délib.
16-2016 Règlement intérieur de la vie étudiante
lien délib.
CA du 24 mai 2016
17-2016 Evolution de la gouvernance directoriale de l'ésam
lien délib.

CA du 25 février 2016
01-2016 Autorisation d'engager, de liquider et de mandater
lien délib.
02-2016 Compte administratif 2015
lien délib.
03-2016 Compte de gestion de l'exercice 2015
lien délib.
04-2016 Affectation du résultat de l'exercice 2015
lien délib.
05-2016 Régie d'avance sur le site de Caen
lien délib.
06-2016 Proposition de paiement échelonné pour les inscriptions
lien délib.
07-2016 Conditions de rembourssement des droits d'inscription grand public
lien délib.

CA du 27 novembre 2015
29-2015 delegations signatures directeur
lien délib.
30-2015 DM2
lien délib.
31-2015renouvellement mandat licences
lien délib.
32-2015 convention anciens etudiants
lien délib.
33-2015 convention adhesion ACFI
lien délib.
34-2015 bareme intervenants exterieurs
lien délib.
35-2015 indemnites frais de deplacement
lien délib.
36-2015 convention adhesion COMUE
lien délib.

CA du 19 juin 2015
17-2015 tarifs pour la location des espaces 2015/2017
lien délib.
18-2015 délégations du CA au Directeur
lien délib.
19-2015 versement des bourses d'aide à la mobilitéinternationnale des étudiants
lien délib.
20-2015 Barème de rémunération des intervenants extérieurs
lien délib.
21-2015 remboursement partiel des droits d'inscription pour un stage GP, Caen
lien délib.
22-2015 contributions aux associations partenaires
lien délib.
23-2015 subvention au CLAS
lien délib.
24-2015 droits d'inscription 2015/2016
lien délib.
25-2015 décision modificative n°1 du budget primitif 2015
lien délib.
26-2015 modalités de réalisation des heurs supplémentaires et complémentaires
lien délib.

CA du 6 fevrier 2015
02-2015 autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissements
lien délib.
CA du 10 avril 2015
10-2015 compte de gestion de l'exercice 2014
lien délib.
11-2015 Compte administratif 2014
lien délib.
12-2015 affectation du résultat de l'exercice 2014
lien délib.
13-2015 budget primitif 2015
lien délib.
14-2015 tarifs des cours grand public
lien délib.
15-2015 droit de tirage, d'impression, travaux annexes, photographie et fonderie
lien délib.
16-2015 création de postes/modification du tableau des effectifs
lien délib.

CA du 30 juin 2014
15-2014 DM n°1 BP 2014
lien délib.
16-2014 création de postesmodification du tableau des effectifs
lien délib.
17-2014 reconduction du barème de rémunération des intervenants extérieurs
lien délib.
18-2014 reconduction des tarifs pour la location d'espaces année 2014 et 2015
lien délib.
19-2014 droit de tirage, d'impression et travaux annexes
lien délib.
20-2014 fixation de l'indemnité de l'agent comptable
lien délib.
21-2014 convention CLAS 2012
lien délib.
CA du 6 décembre 2013
24-2013 protection sociale complémentaire
lien délib.
25-2013 décision modificative n°2 du budget primitif 2013
lien délib.
26-2013 création de postes et modifications du tableau des effectifs de l'école supérieure d'arts et médias de Caen et Cherbourg
lien délib.
27-2013 tarif de revente des conteneurs du musée éclaté de la presqu'île de Caen
lien délib.
28-2013 adhésion à un groupement de commandes concernant l'acquisition d'un logiciel de gestion pédagogique pour les écoles d'enseignement supérieur d'art
lien délib.

CA du 27 février 2014
01-2014 compte administratif 2013
lien délib.
02-2014 affectation du résultat exercice 2013
lien délib.
03-2014 compte de gestion exercice 2013
lien délib.
04-2014 budget primitif 2014
lien délib.
05-2014 plan de formation 2014 à 2016
lien délib.
06-2014 création de postes et modification du tableau des effectifs de l'esam
lien délib.
07-2014 tarifs cours grand public
lien délib.
08-2014 droits d'inscription et autres tarifs 2014 2015
lien délib.

CA du 20 juin 2014
09-2014 installation du conseil d'administration
lien délib.
10-2014 élection président et vice-présidente
lien délib.
11-2014 pouvoirs président et vice-présidente
lien délib.
12-2014 renouvellement mandat directeur
lien délib.
13-2014 désignation de nouveaux membres CAO
lien délib.
14-2014 désignation de nouveaux membres au sein du collège des élus pour le CTP
lien délib.
CA du 18 juillet 2013
16-2013 délégations du CA au directeur
lien délib.
17-2013 création de postes et modification tableau des effectifs
lien délib.
18-2013 DM1 BP 2013
lien délib.
19-2013 droit de tirage d'impression et travaux annexes
lien délib.
20-2013 programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire
lien délib.
21-2013 reconduction des tarifs location des espaces de l'établissement année 2013 2014
lien délib.
22-2013 remboursement partiel des droits d'inscription pour un atelier grand public sur le site de Cherbourg
lien délib.
23-2013 tarif pour visites de groupe Mépic
lien délib.

CA du 15 mars 2013
01-2013 installation nouveaux membres
lien délib.
02-2013 élection du président
lien délib.
03-2013 pouvoirs du président
lien délib.
04-2013 création de postes et modification tableau des effectifs
lien délib.
05-2013 prise en charge des frais de déplacement du personnel
lien délib.
06-2013 compte administratif
lien délib.
07-2013 affectation du résultat de l'exercice 2012
lien délib.
08-2013 compte de gestion de l'exercice 2012
lien délib.
09-2013 budget primitif 2013
lien délib.
10-2013 tarifs des cours grand public
lien délib.
11-2013 droits d'inscription et autres tarifs 2013 et 2014
lien délib.
12-2013 régie de recettes et d'avances sur le site de Caen
lien délib.
13-2013 régie de recettes et d'avances sur le site de Cherbourg
lien délib.
14-2013 convention d'affiliation au dispositif SPOT 50 du CG 50
lien délib.
15-2013 remboursement des frais de production d'oeuvre engagés par les artistes lors des expositions
lien délib.

CA du 16 novembre 2012
017-2012 Modification tableau des emplois
lien délib.
018-2012 ratio d'avancement de grade
lien délib.
019-2012 désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle
lien délib.
020-2012 DM n°2 BP 2012
lien délib.
021-2012 durée d'amortissement
lien délib.
022-2012 Approbation réglement intérieur personnel
lien délib.
023-2012 econduction barème intervenants juillet 2012 à juillet 2013
lien délib.
024-2012 remboursement frais de déplacement
lien délib.

CA du 23 mars 2012
002-2012 compte de gestion exercice 2011
lien délib.
003-2012 compte administratif 2011
lien délib.
004-2012 budget primitif 2012
lien délib.
005-2012 tarifs grand public
lien délib.
006-2012 décision modificative 1 budget du budget primitif 2012
lien délib.
007-2012 Fixation de l'indemnité de l'agent comptable
lien délib.
008-2012 Droits d'inscription et autres tarifs
lien délib.
009-2012 Fixation des taux d'avancement de grade
lien délib.
010-2012 Participation de l'établissement aux voyages d'études des étudiants
lien délib.
011-2012 Tarification de base pour la location des espaces de l'établissement
lien délib.
012-2012 Droit de tirage et d'impression
lien délib.
014-2012 Création de postes/Modification du tableau des effectifs de l'ésam
lien délib.
015-2012 Modification de la régie de recettes sur le cite de Caen en régie d'avances de recette
lien délib.
016-2012 Modification de la régie de recettes sur le cite de Cherbourg en régie d'avances de recette
lien délib.

CA du 10 février 2012
001-2012 convention cadre UCBN
lien délib.

CA du 5 décembre 2011
34-2011 Décision modificative n°1 du budget primitif 2011
lien délib.
35-2011 convention avec l'ANCV
lien délib.
36-2011 convention avec le conseil régional de BN concernant la cart'@too
lien délib.
37-2011 fixation de l'indemnité de l'agent comptable
lien délib.
38-2011 convention avec la CMAIC concernant le suivi médical des agents de l'ésam Caen Cherbourg
lien délib.


CA du 8 juillet 2011
26-2011 convention mise à disposition de moyens ésam CaenCherbourg et Caen la mer
lien délib.
27-2011 convention mise à disposition moyens ésam Caen Cherbourg et ville de Cherbourg Octeville
lien délib.
28-2011 convention financière ésam Caen Cherbourg et Caen la mer
lien délib.
29-2011 convention financière ésam Caen Cherbourg et ville de Cherbourg Octeville
lien délib.
30-2011 création de postes à l'esam Caen Cherbourg
lien délib.
31-2011 budget primitif 2011
lien délib.
32-2011 création régie de recettes sur le site de Caen
lien délib.
33-2011 création régie de recettes sur le site de Cherbourg
lien délib.

CA du 13 mai 2011
12-2011 nomination du directeur de l'EPCC
lien délib.
13-2011 nomination des personnalités qualifiées du CA
lien délib.
14-2011 création d'un CTP au sein de l'EPCC
lien délib.
15-2011 création d'une régie d'avances sur le site de Caen
lien délib.
16-2011 création régie d'avances site de Cherbourg
lien délib.
17-2011 création régie de recettes sur le site de Caen
lien délib.
18-2011 création régie d'avance sur le site de Cherbourg
lien délib.
19-2011 création commission d'appel d'offres
lien délib.
20-2011 création tableau des emplois de l'esam
lien délib.
21-2011 attribution régime indemnitaire agents de l'esam
lien délib.
22-2011 fixation de la durée annuelle de travail à l'esam Caen et Cherbourg et instauration du temps partiel
lien délib.
23-2011 Tarifs des cours grand public
lien délib.
24-2011 barème rémunération des intervenants extérieurs
lien délib.
25-2011 Indemnitsation perte d'emploi
lien délib.

CA du 11 février 2011
01-2011 Installation du CA
lien délib.
02-2011 Election du président et du vice-président
lien délib.
03-2011 pouvoirs du président et vice-président
lien délib.
04-2011 procédure de recrutement directeur
lien délib.
05-2011 désignation du directeur par intérim
lien délib.
06-2011 proposition nomination d'un agent comptable
lien délib.
07-2011 désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle
lien délib.
08-2011 droits d'inscription et autres tarifs
lien délib.
09-2011 maintien avantages agents Caen la mer et ville de Cherbourg
lien délib.
10-2011 élection des représentants du personnel et des étudiants au CA
lien délib.
11-2011 aide sociale en faveur des agents de l'EPCC
lien délib.