Mentions légales

 

Propriétaire / éditeur

www.esam-c2.fr est un site web édité par :

EPCC école supérieure d’arts & médias de Caen/Cherbourg

Adresse postale : 17 cours Caffarelli - 14000 Caen (siège social)
Téléphone : 00 33 (0)2 14 37 25 00
Contact administratif : info@esam-c2.fr

N° Siret : 200 028 132 00013
N° Licences : 1029489, 1029490, 1029491
Code APE : 8542Z
TVA Intra-communautaire : FR 19200028132

Directeur de la publication

Arnaud Stinès, directeur

Responsable éditorial

Julie Laisney, directrice des relations extérieures

Conception graphique

Nathan Latour-Novo, graphiste

Développement

Yannick Robillard, technicien web et réseau

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale).
Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net.
SPIP, Système de Publication pour l’Internet
Copyright © 2001-2018, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.
Contenus et droits de reproduction

Hébergement

www.esam-c2.fr est hébergé par INFOMANIAK NETWORK SA. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.infomaniak.com.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : support@infomaniak.com.

L’école supérieure d’arts & médias de Caen/Cherbourg décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site www.esam-c2.fr et de ses services.

INFOMANIAK NETWORK SA, INFOMANIAK
Siège : 26, Avenue de la Praille - 1227 Carouge / Genève - Suisse
Téléphone : 0844 55 11 56 / +41 22 820 35 46
Courriel : support@infomaniak.com

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site www.esam-c2.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’EPCC à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sites web et réseaux sociaux partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’ésam Caen/Cherbourg. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration 1370612 auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Litiges

Les présentes conditions du site www.esam-c2.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Conditions d’utilisation
Acceptation de fait

En utilisant www.esam-c2.fr, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

Abus

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site www.esam-c2.fr, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : info@esam-c2.fr.

Collecte et traitement de données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par www.esam-c2.fr ne sont jamais communiquées à des tiers.
Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par www.esam-c2.fr, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de l’ésam Caen/Cherbourg. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à l’EPCC école supérieure d’arts & médias de Caen/Cherbourg ou contacter l’adresse courriel : info@esam-c2.fr.

Cookies

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par www.esam-c2.fr sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier ("cookies" ou "applets JAVA"). Sauf indication contraire explicite [*], ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de www.esam-c2.fr et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée. Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.

[*] Il est utile de préciser ici que les accès aux différents espaces privés du site peuvent nécessiter l’acceptation par l’internaute du dépôt d’un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de sécurité.

Limitation de responsabilité

www.esam-c2.fr comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par www.esam-c2.fr. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de www.esam-c2.fr. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de www.esam-c2.fr ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Dans la mesure où www.esam-c2.fr ne peut contrôler ces sites ou sources externes, www.esam-c2.fr ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, www.esam-c2.fr ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Liens vers www.esam-c2.fr

L’établissement de liens vers www.esam-c2.fr ne requiert pas d’autorisation dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires. Vous pouvez utiliser librement les liens ci-dessous sur tout type de support.